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Deuxième partie de l'article 330 à la fin.

Les coutumes sont dans l'ancien droit français des usages régissant la vie quotidienne des populations dans un cadre géographique déterminé (ville, province). Ces usages se sont formés dès le…

Première partie de l'article 286 à l'article 329.

Les coutumes sont dans l'ancien droit français des usages régissant la vie quotidienne des populations dans un cadre géographique déterminé (ville, province). Ces usages se sont formés dès…

Les coutumes sont dans l'ancien droit français des usages régissant la vie quotidienne des populations dans un cadre géographique déterminé (ville, province). Ces usages se sont formés dès le Moyen Âge. Oraux et transmis par la tradition, ils…

Fol1 : texte commençant au fol anciennement noté XXV. Au verso, premier titre rubriqué "An expense deducende sint decimis". Fol59 : "Explicit prima {pars} huius libelli, incipit secunda de actatre..." Après l'action civile en justice, l'action…

Compte rendu sténographié de ce congrès tenu en 1904 de l'Union Syndicale des employés de Commerce, d'Industrie et de bureau des deux sexes.

cote : MAG.P LIM B1612 (Bfm Limoges)

cote : MAG.P LIM B1088 (Bfm Limoges)

Tiré à part part extrait du "Bulletin historique et philologique", 1900
Courte communication approfondie et sur les conditions de substitution du français au latin et à l'occitan : les relations politiques de la commune de Limoges avec les…

La caisse de Poissy et celle de Sceaux étaient les deux principaux marchés approvisionnant Paris en bétail. Dès 1690, des officiers "trésoriers de la bourse des marchands de Sceaux et Poissy" ont servi d'intermédiaire entre les marchands de…

Chaque année à Tulle, les consuls inspectaient l'ensemble des portes de la ville, notant précisément les systèmes de fermetures, clés et couppes...

cote MAG.P LIM 40242 (Bfm Limoges)

"Le Coustumier general du haut pays et comté de la Marche. Diligemment et fidellement corrigé et annoté de plusieurs decisions et arrests, Par Messire Charles du Moulin,... Avec le procez verbal.

Les coutumes sont dans l'ancien droit…